Discours de Dornier sur le de part des conscrits du de partement de la Haute-Saone

Discours de Dornier sur le de part des conscrits du de partement de la Haute-Saone | 1798

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Rapport fait au nom d'une commission charge e d'examiner un message du Directoire exe cutif relatif au jugement des contraventions en matie re de douanes dans les neuf de partemens re unis par la loi du 9 vende miaire, an IV

Rapport fait au nom d'une commission charge e d'examiner un message du Directoire exe cutif relatif au jugement des contraventions en matie re de douanes dans les neuf de partemens re unis par la loi du 9 vende miaire, an IV | 1796

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E tat du compte rendu a la Convention nationale par le citoyen Dornier, des recettes & de penses qu'il a faites pendant dix mois et demi qu'a dure sa mission a l'arme e de l'Ouest, dite de la Vende e.

E tat du compte rendu a la Convention nationale par le citoyen Dornier, des recettes & de penses qu'il a faites pendant dix mois et demi qu'a dure sa mission a l'arme e de l'Ouest, dite de la Vende e. | 1795

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Rapport fait au nom des Comite s de salut public, des finances, et de surveillance, des subsistances militaires, habillemens et charrois, re unis, sur les traite s passe s par la compagnie Masson-d'Espagnac, pour le service des charrois militaires des trois arme es du Nord, des Pyre ne es, du Var et des Co tes maritimes

Rapport fait au nom des Comite s de salut public, des finances, et de surveillance, des subsistances militaires, habillemens et charrois, re unis, sur les traite s passe s par la compagnie Masson-d'Espagnac, pour le service des charrois militaires des trois arme es du Nord, des Pyre ne es, du Var et des Co tes maritimes | 1793

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Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale

Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale | 1792

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Opinion de C.P. Dornier, de pute du de partement de la Haute-Saone, a la Convention nationale, sur les subsistances

Opinion de C.P. Dornier, de pute du de partement de la Haute-Saone, a la Convention nationale, sur les subsistances | 1792

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Une mission en Vendée militaire

Une mission en Vendée militaire | 1994

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