Chassiron
Chassiron
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- Image source: Open LibraryRD
Rapport de Chassiron sur la re solution relative au cautionnement des receveurs ge ne raux de de partement, et a l'e tablissement d'une caisse d'amortissement
cover - Image source: Open LibraryRF
Rapport fait par Chassiron sur la re solution du quatrie me jour comple mentaire, relative a une leve e extraordinaire de chevaux pour les arme es de la Re publique
cover - Image source: Open LibraryOD
Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'impo t sur le sel
cover - Image source: Open LibraryOD
Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7
cover - Image source: Open LibraryPD
Projet de l'emprunt progressif de cent millions de cre te par le Corps le gislatif
cover - Image source: Open LibraryRF
Rapport fait par Chassiron, au nom d'une commission spe ciale, sur les moyens de re gulariser les travaux et les se ances du Conseil des anciens
cover - Image source: Open LibraryDD
Discours de Martin Chassiron de la Charente-Inférieure sur les résolutions relatives à la subvention extraordinaire de guerre
cover - Image source: Open LibraryOD
Observations de P.Ch. Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur l'exécution de la loi du 11 frimaire, et l'organisation des octrois de bienfaisance et taxes locales dans les grandes communes de la République
cover - Image source: Open LibraryOD
Opinion de Martin Chassiron, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire
cover - Image source: Open LibraryOR
Observations relatives a l'agriculture, sur la re solution du 27 brumaire sur l'enregistrement
cover - Image source: Open LibraryOD
Opinion de P.C.M. Chassiron, sur la re solution du 26 pluvio se, relative aux droits de bac et passage
cover - Image source: Open LibraryOD
Opinion de Chassiron sur la résolution relative à la contribution mobilière, personnelle & somptuaire de l'an 7
cover - Image source: Open LibraryOD
Opinion de P.Ch.M. Chassiron sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs & préposés des recettes dans les départemens
cover - Image source: Open LibraryOD
Opinion de Chassiron, de pute du de partement de la Charente Infe rieure, sur la re solution du 6 messidor, relative a la perception d'un troisie me cinquie me des contributions foncie re, personnelle & somptuaire de l'an IV, a valoir sur le montant des contributions directes de l'an V
cover - Image source: Open LibraryPR
Premier rapport de Chassiron, de pute de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 20 messidor relative a la contribution personnelle, mobilie re et somptuaire de l'an 5
cover - RSRapport sur les différens mémoi...Chassiron
Rapport sur les différens mémoires de M. Brémontier, inspecteur-général des ponts et chaussées, chargé de la dixième division, et sur les travaux faits pour fixer et cultiver les dunes du Golfe de Gascogne, entre l'Adour et la Gironde
no cover - RGRéflections générales sur le sy...Chassiron
Réflections générales sur le systême actuel de contributions publiques et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII
no cover - RFRapport fait ... sur une resolu...Chassiron
Rapport fait ... sur une resolution du 27 brumaire qui autorise la commune de jouvence a imposer sur elle-meme une somme de 1916 livres, pour la reparation d'une fontaine publique
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- Open Work
Rapport de Chassiron sur la re solution relative au cautionnement des receveurs ge ne raux de de partement, et a l'e tablissement d'une caisse d'amortissement
- Open Work
Rapport fait par Chassiron sur la re solution du quatrie me jour comple mentaire, relative a une leve e extraordinaire de chevaux pour les arme es de la Re publique
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Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'impo t sur le sel
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Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7
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Projet de l'emprunt progressif de cent millions de cre te par le Corps le gislatif
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Rapport fait par Chassiron, au nom d'une commission spe ciale, sur les moyens de re gulariser les travaux et les se ances du Conseil des anciens
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Discours de Martin Chassiron de la Charente-Inférieure sur les résolutions relatives à la subvention extraordinaire de guerre
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Observations de P.Ch. Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur l'exécution de la loi du 11 frimaire, et l'organisation des octrois de bienfaisance et taxes locales dans les grandes communes de la République
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Opinion de Martin Chassiron, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire
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Observations relatives a l'agriculture, sur la re solution du 27 brumaire sur l'enregistrement
- Open Work
Opinion de P.C.M. Chassiron, sur la re solution du 26 pluvio se, relative aux droits de bac et passage
- Open Work
Opinion de Chassiron sur la résolution relative à la contribution mobilière, personnelle & somptuaire de l'an 7
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Opinion de P.Ch.M. Chassiron sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs & préposés des recettes dans les départemens
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Opinion de Chassiron, de pute du de partement de la Charente Infe rieure, sur la re solution du 6 messidor, relative a la perception d'un troisie me cinquie me des contributions foncie re, personnelle & somptuaire de l'an IV, a valoir sur le montant des contributions directes de l'an V
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Premier rapport de Chassiron, de pute de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 20 messidor relative a la contribution personnelle, mobilie re et somptuaire de l'an 5
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Rapport sur les différens mémoires de M. Brémontier, inspecteur-général des ponts et chaussées, chargé de la dixième division, et sur les travaux faits pour fixer et cultiver les dunes du Golfe de Gascogne, entre l'Adour et la Gironde
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Réflections générales sur le systême actuel de contributions publiques et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII
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Rapport fait ... sur une resolution du 27 brumaire qui autorise la commune de jouvence a imposer sur elle-meme une somme de 1916 livres, pour la reparation d'une fontaine publique