Rapport de Chassiron sur la re solution relative au cautionnement des receveurs ge ne raux de de partement, et a l'e tablissement d'une caisse d'amortissement

Rapport de Chassiron sur la re solution relative au cautionnement des receveurs ge ne raux de de partement, et a l'e tablissement d'une caisse d'amortissement | 1799

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Rapport fait par Chassiron sur la re solution du quatrie me jour comple mentaire, relative a une leve e extraordinaire de chevaux pour les arme es de la Re publique

Rapport fait par Chassiron sur la re solution du quatrie me jour comple mentaire, relative a une leve e extraordinaire de chevaux pour les arme es de la Re publique | 1799

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Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'impo t sur le sel

Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'impo t sur le sel | 1799

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Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7

Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7 | 1799

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Projet de l'emprunt progressif de cent millions de cre te par le Corps le gislatif

Projet de l'emprunt progressif de cent millions de cre te par le Corps le gislatif | 1799

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Rapport fait par Chassiron, au nom d'une commission spe ciale, sur les moyens de re gulariser les travaux et les se ances du Conseil des anciens

Rapport fait par Chassiron, au nom d'une commission spe ciale, sur les moyens de re gulariser les travaux et les se ances du Conseil des anciens | 1799

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Discours de Martin Chassiron de la Charente-Inférieure sur les résolutions relatives à la subvention extraordinaire de guerre

Discours de Martin Chassiron de la Charente-Inférieure sur les résolutions relatives à la subvention extraordinaire de guerre | 1799

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Observations de P.Ch. Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur l'exécution de la loi du 11 frimaire, et l'organisation des octrois de bienfaisance et taxes locales dans les grandes communes de la République

Observations de P.Ch. Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur l'exécution de la loi du 11 frimaire, et l'organisation des octrois de bienfaisance et taxes locales dans les grandes communes de la République | 1799

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Opinion de Martin Chassiron, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire

Opinion de Martin Chassiron, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire | 1799

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Observations relatives a l'agriculture, sur la re solution du 27 brumaire sur l'enregistrement

Observations relatives a l'agriculture, sur la re solution du 27 brumaire sur l'enregistrement | 1798

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Opinion de P.C.M. Chassiron, sur la re solution du 26 pluvio se, relative aux droits de bac et passage

Opinion de P.C.M. Chassiron, sur la re solution du 26 pluvio se, relative aux droits de bac et passage | 1798

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Opinion de Chassiron sur la résolution relative à la contribution mobilière, personnelle & somptuaire de l'an 7

Opinion de Chassiron sur la résolution relative à la contribution mobilière, personnelle & somptuaire de l'an 7 | 1798

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Opinion de P.Ch.M. Chassiron sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs & préposés des recettes dans les départemens

Opinion de P.Ch.M. Chassiron sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs & préposés des recettes dans les départemens | 1798

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Opinion de Chassiron, de pute du de partement de la Charente Infe rieure, sur la re solution du 6 messidor, relative a la perception d'un troisie me cinquie me des contributions foncie re, personnelle & somptuaire de l'an IV, a valoir sur le montant des contributions directes de l'an V

Opinion de Chassiron, de pute du de partement de la Charente Infe rieure, sur la re solution du 6 messidor, relative a la perception d'un troisie me cinquie me des contributions foncie re, personnelle & somptuaire de l'an IV, a valoir sur le montant des contributions directes de l'an V | 1797

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Premier rapport de Chassiron, de pute de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 20 messidor relative a la contribution personnelle, mobilie re et somptuaire de l'an 5

Premier rapport de Chassiron, de pute de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 20 messidor relative a la contribution personnelle, mobilie re et somptuaire de l'an 5 | 1797

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Rapport sur les différens mémoires de M. Brémontier, inspecteur-général des ponts et chaussées, chargé de la dixième division, et sur les travaux faits pour fixer et cultiver les dunes du Golfe de Gascogne, entre l'Adour et la Gironde

Rapport sur les différens mémoires de M. Brémontier, inspecteur-général des ponts et chaussées, chargé de la dixième division, et sur les travaux faits pour fixer et cultiver les dunes du Golfe de Gascogne, entre l'Adour et la Gironde | 1806

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Réflections générales sur le systême actuel de contributions publiques et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII

Réflections générales sur le systême actuel de contributions publiques et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII | 1799

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Rapport fait ... sur une resolution du 27 brumaire qui autorise la commune de jouvence a imposer sur elle-meme une somme de 1916 livres, pour la reparation d'une fontaine publique

Rapport fait ... sur une resolution du 27 brumaire qui autorise la commune de jouvence a imposer sur elle-meme une somme de 1916 livres, pour la reparation d'une fontaine publique | 1797

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