France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
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- AGAu golfe Juan, premier mars 1815France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Au golfe Juan, premier mars 1815
no cover - LDLettre de Sa Majesté l'empereur...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Lettre de Sa Majesté l'empereur, à m. l'évêque de La Rochelle
no cover - DIDouanes impérialesFrance. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Douanes impériales
no cover - DPDiscours prononcé par s.m. l'em...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Discours prononcé par s.m. l'empereur et roi
no cover - LDLettre de S.M.I. et R. à Monsie...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Lettre de S.M.I. et R. à Monsieur l'archevêque de Besançon
no cover - CZCorrespondenz zwischen dem römi...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Correspondenz zwischen dem römischen und französisch-kaiserlichen Hofe
no cover - CFCommunication faite au nom de s...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Communication faite au nom de sa majesté
no cover - DPDiscours prononcé au Corps légi...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Discours prononcé au Corps législatif par s.m. l'empereur et roi à l'ouverture de la session, le 25 octobre 1808
no cover - LDLettre de sa majesté l'empereur...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Lettre de sa majesté l'empereur et roi à m. l'archevêque de Besançon
no cover - LDLettre de sa majesté impériale...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Lettre de sa majesté impériale et royale, à M. l'archevêque de Besançon
no cover - CFCommunication faite au Sénat pa...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Communication faite au Sénat par S.A.S. le prince archichancelier de l'empire
no cover - CFCommunication faite au Corps lé...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Communication faite au Corps législatif au nom de Sa Majesté l'Empereur
no cover - ARArrêté relatif aux piastres des...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Arrêté relatif aux piastres destinées à être converties en monnaies nationales
no cover - ARArrêté relatif au change des éc...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Arrêté relatif au change des écus de trois livres et des pièces de vingt-quatre, douze et six sous qui n'out conservé aucune trace de leur empreinte
no cover - CFCommunication faite au Corps Lé...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Communication faite au Corps Législatif au nom de Sa Majesté l'Empereur. Séance du 15 Pluviose an XIII ...
no cover - APArrêté portant réglement sur l'...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Arrêté portant réglement sur l'administration des monnaies
no cover - DIDécret impérial relatif aux piè...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Décret impérial relatif aux pièces de trois livres, vingt-quatre sous, douze sous et six sous
no cover - ADArrêté des consuls de la républ...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Arrêté des consuls de la république, du 12 brumaire an 11, concernant les opérations à faire pour parvenir à une meilleure répartition de la contribution foncière; et instruction y relative, approuvée par le ministre des finances, en vertu de l'autorisation des consuls
no cover - LSLoi sur la fabrication et la vé...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Loi sur la fabrication et la vérification des monnaies
no cover - EDExtrait des registres des délib...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République
no cover - CCCode civil, ou, Recueil contena...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Code civil, ou, Recueil contenant le texte de lois, décrétées en l'an XI
no cover - ODOrganisation de la Trésorerie n...France. Sovereign (1799-1814 : Napoleon I)
Organisation de la Trésorerie nationale
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Au golfe Juan, premier mars 1815
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Lettre de Sa Majesté l'empereur, à m. l'évêque de La Rochelle
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Douanes impériales
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Discours prononcé par s.m. l'empereur et roi
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Correspondenz zwischen dem römischen und französisch-kaiserlichen Hofe
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Communication faite au nom de sa majesté
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Discours prononcé au Corps législatif par s.m. l'empereur et roi à l'ouverture de la session, le 25 octobre 1808
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Lettre de sa majesté l'empereur et roi à m. l'archevêque de Besançon
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Lettre de sa majesté impériale et royale, à M. l'archevêque de Besançon
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Arrêté relatif aux piastres destinées à être converties en monnaies nationales
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Arrêté relatif au change des écus de trois livres et des pièces de vingt-quatre, douze et six sous qui n'out conservé aucune trace de leur empreinte
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Communication faite au Corps Législatif au nom de Sa Majesté l'Empereur. Séance du 15 Pluviose an XIII ...
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Arrêté portant réglement sur l'administration des monnaies
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Décret impérial relatif aux pièces de trois livres, vingt-quatre sous, douze sous et six sous
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Arrêté des consuls de la république, du 12 brumaire an 11, concernant les opérations à faire pour parvenir à une meilleure répartition de la contribution foncière; et instruction y relative, approuvée par le ministre des finances, en vertu de l'autorisation des consuls
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Loi sur la fabrication et la vérification des monnaies
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Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République
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Code civil, ou, Recueil contenant le texte de lois, décrétées en l'an XI
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Organisation de la Trésorerie nationale