Opinion de Desnos sur la ne cessite d'ajouter au projet concernant les socie te s s'occupant d'objets politiques, une disposition re pressive des provocations injurieuses aux e tats amis ou neutres, et dont l'effet seroit d'alie ner les uns ou les autres

Opinion de Desnos sur la ne cessite d'ajouter au projet concernant les socie te s s'occupant d'objets politiques, une disposition re pressive des provocations injurieuses aux e tats amis ou neutres, et dont l'effet seroit d'alie ner les uns ou les autres | 1799

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Opinion de Desnos, sur un projet de loi re pressive des de lits de la presse

Opinion de Desnos, sur un projet de loi re pressive des de lits de la presse | 1799

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Opinion de Desnos sur la question de savoir si le de partment du Le man peut, de s cette anne e, fournir des de pute s au Corps le gislatif

Opinion de Desnos sur la question de savoir si le de partment du Le man peut, de s cette anne e, fournir des de pute s au Corps le gislatif | 1799

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Opinion de Desnos sur les ope rations de l'assemble e e lectorale du Gers

Opinion de Desnos sur les ope rations de l'assemble e e lectorale du Gers | 1799

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Opinion de Desnos sur le mode de nomination des notaires

Opinion de Desnos sur le mode de nomination des notaires | 1799

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Notions sur les domaines conge ables

Notions sur les domaines conge ables | 1798

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Opinion de Desnos sur un projet de re solution relatif a la nouvelle comptabilite , & a la ne cessite de retirer de la circulation les menues monnoies

Opinion de Desnos sur un projet de re solution relatif a la nouvelle comptabilite , & a la ne cessite de retirer de la circulation les menues monnoies | 1798

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Re futation du syste me soutenu par le citoyen Bohan, membre du Conseil des cinq-cents, dans son opinion du 16 fructidor an VI, sur les domaines conge ables

Re futation du syste me soutenu par le citoyen Bohan, membre du Conseil des cinq-cents, dans son opinion du 16 fructidor an VI, sur les domaines conge ables | 1798

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Re clamation contre le de cret de l'Assemble e le gislative, du 27 aou t 1792, (vieux style) qui enle ve aux proprie taires des domaines conge ables, la proprie te de leurs fonds

Re clamation contre le de cret de l'Assemble e le gislative, du 27 aou t 1792, (vieux style) qui enle ve aux proprie taires des domaines conge ables, la proprie te de leurs fonds | 1794

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Redites sur les effets des taxes arbitraires par rapport a leurs auteurs en Angleterre et en France

Redites sur les effets des taxes arbitraires par rapport a leurs auteurs en Angleterre et en France | 1793

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Dissertation sur les usemens des domaines conge ables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec, et Treguier et Goello

Dissertation sur les usemens des domaines conge ables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec, et Treguier et Goello | 1791

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Me moire sur les domaines conge ables de Bretagne, re gis par les usemens de Brouerec, Cornoailles, et Treguier et Gouello

Me moire sur les domaines conge ables de Bretagne, re gis par les usemens de Brouerec, Cornoailles, et Treguier et Gouello | 1790

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Opinion ... sur les operations de l'assemblee electorale du Gers

Opinion ... sur les operations de l'assemblee electorale du Gers | 1799

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Opinion de ... sur la question de savoir si le département du Léman peut, des cette année, fournir des députés au Corps législatif

Opinion de ... sur la question de savoir si le département du Léman peut, des cette année, fournir des députés au Corps législatif | 1799

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