Arre te

Arre te | 1789

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La mine e vente e

La mine e vente e | 1789

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Arret

Arret | 1788

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Arre t

Arre t | 1788

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Extrait du proce s-verbal

Extrait du proce s-verbal | 1788

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Re cit des fe tes donne es a Grenoble

Re cit des fe tes donne es a Grenoble | 1788

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Arre te du Parlement de Dauphine , du 24 janvier 1788

Arre te du Parlement de Dauphine , du 24 janvier 1788 | 1788

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Proces-verbaux et arrets

Proces-verbaux et arrets | 1788

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Proces-verbal et arret

Proces-verbal et arret | 1788

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Récit des fêtes données à Grenoble, les 12 et 20 octobre 1788, au retour du Parlement [de Dauphiné]. Ensemble les compliments ou discours prononcés, soit à MM. du Parlement, soit à M. le premier président en particulier ; et toutes les réponses

Récit des fêtes données à Grenoble, les 12 et 20 octobre 1788, au retour du Parlement [de Dauphiné]. Ensemble les compliments ou discours prononcés, soit à MM. du Parlement, soit à M. le premier président en particulier ; et toutes les réponses | 1788

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[Group of documents produced by or about the Parlement at Grenoble]

[Group of documents produced by or about the Parlement at Grenoble] | 1787

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Arre te du Parlement de Dauphine .

Arre te du Parlement de Dauphine . | 1787

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Tre s-humble et tre s-respectueuses remontrances, que pre sentent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Dauphine , au sujet de l'exil de M. le duc d'Orle ans, de l'enlevement de MM. Freteau & Sabatier, conseillers au Parlement de Paris, de l'exil de Parlement de Bordeaux, a Libourne, & de la lettre e crite a M. de Berulle, premier pre sident du Parlement, par M. le garde des sceaux, le douze novembre de la pre sente anne e 1787

Tre s-humble et tre s-respectueuses remontrances, que pre sentent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Dauphine , au sujet de l'exil de M. le duc d'Orle ans, de l'enlevement de MM. Freteau & Sabatier, conseillers au Parlement de Paris, de l'exil de Parlement de Bordeaux, a Libourne, & de la lettre e crite a M. de Berulle, premier pre sident du Parlement, par M. le garde des sceaux, le douze novembre de la pre sente anne e 1787 | 1787

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Remontrances

Remontrances | 1784

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Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du douzieme fe vrier mil sept cent soixante-trois

Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du douzieme fe vrier mil sept cent soixante-trois | 1763

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Arrest du Parlement de Dauphine , rendu toutes les chambres assemble es, le 21 mars 1763

Arrest du Parlement de Dauphine , rendu toutes les chambres assemble es, le 21 mars 1763 | 1763

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Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du dix-septieme juillet mil sept cent soixante-deux

Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du dix-septieme juillet mil sept cent soixante-deux | 1762

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Arre te et remontrances du Parlement de Dauphine au roi

Arre te et remontrances du Parlement de Dauphine au roi | 1758

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Arrest de la cour de Parlement aides et finances de Dauphine , du septie me fe vrier mil sept cent cinquante-six

Arrest de la cour de Parlement aides et finances de Dauphine , du septie me fe vrier mil sept cent cinquante-six | 1756

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Arre ts, arre te s, et remontrances du Parlement de Dauphine au roi

Arre ts, arre te s, et remontrances du Parlement de Dauphine au roi | 1756

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Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du vingt-huit aou t mil sept cent cinquante-quatre

Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du vingt-huit aou t mil sept cent cinquante-quatre | 1754

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Arrest de la cour de Parlement aydes et finances de Dauphine , du 14. aoust 1736

Arrest de la cour de Parlement aydes et finances de Dauphine , du 14. aoust 1736 | 1736

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Arrest de la Cour de Pparlement, aydes et finances de Dauphiné, du 19. novembre 1721

Arrest de la Cour de Pparlement, aydes et finances de Dauphiné, du 19. novembre 1721 | 1721

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Arrest de la Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphine .

Arrest de la Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphine . | 1719

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