Testament

Testament | 1787

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Ordonnance de Sa Majeste , qui de fend le colportage des livres, a peine de confiscation, d'amende & de prison

Ordonnance de Sa Majeste , qui de fend le colportage des livres, a peine de confiscation, d'amende & de prison | 1779

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Lettre du Roi

Lettre du Roi | 1779

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De claration du roi, concerant le conseil supe rieur d'Arras

De claration du roi, concerant le conseil supe rieur d'Arras | 1776

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De claration du roi, portant re glement concernant les me moires a consulter

De claration du roi, portant re glement concernant les me moires a consulter | 1774

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De claration du roi, portant re glement concernant les me moires a consulter

De claration du roi, portant re glement concernant les me moires a consulter | 1774

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Ordonnance

Ordonnance | 1773

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Lettres patentes du roi, pour l'enregistrement de la convention avec l'eve que, prince de Liege, concernaut [sic] les limites, les communications & le commerce des etats respectifs, du 24 mai 1772

Lettres patentes du roi, pour l'enregistrement de la convention avec l'eve que, prince de Liege, concernaut [sic] les limites, les communications & le commerce des etats respectifs, du 24 mai 1772 | 1772

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Lettres patentes du roi, qui ordonnent que le tre sorier des revenus casuels sera tenu d'expe dier de nouvelles quittances de finances aux officiers conserve s en la se ne chausse e & sie ge pre sidial de Lyon, par l'edit du mois de septembre 1771

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que le tre sorier des revenus casuels sera tenu d'expe dier de nouvelles quittances de finances aux officiers conserve s en la se ne chausse e & sie ge pre sidial de Lyon, par l'edit du mois de septembre 1771 | 1772

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Lettres patentes du roi, portant qu'il sera sursis a l'exe cution de l'arre t du Parlement de Paris, du 26 fe vrier

Lettres patentes du roi, portant qu'il sera sursis a l'exe cution de l'arre t du Parlement de Paris, du 26 fe vrier | 1772

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E dit du roi, portant re tablissement dans chacune des villes & communaute s du royaume, o u il y a corps municipal, d'offices de conseillers-maires, lieutenans de maires, secre taires-greffiers, conseillers-e chevins, jurats, consuls, capitouls & assesseurs

E dit du roi, portant re tablissement dans chacune des villes & communaute s du royaume, o u il y a corps municipal, d'offices de conseillers-maires, lieutenans de maires, secre taires-greffiers, conseillers-e chevins, jurats, consuls, capitouls & assesseurs | 1772

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E dit du roi, contenant re glement pour l'exe cution de l'e dit du mois d'aou t 1764, dans les villes & bourgs du royaume

E dit du roi, contenant re glement pour l'exe cution de l'e dit du mois d'aou t 1764, dans les villes & bourgs du royaume | 1772

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Edit du roi, portant re tablissement des offices de gouverneurs, lieutenans de roi, majors, maires, lieutenans de maires & autres officiers des ho tels-de-ville

Edit du roi, portant re tablissement des offices de gouverneurs, lieutenans de roi, majors, maires, lieutenans de maires & autres officiers des ho tels-de-ville | 1772

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Lettres patentes du roi, qui nomment les sieurs de Sorhouet & Mignot, commissaires de la Caisse des amortissemens

Lettres patentes du roi, qui nomment les sieurs de Sorhouet & Mignot, commissaires de la Caisse des amortissemens | 1771

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De claration du roi, portant fixation d'un nouveau tarif sur les papiers & cartons

De claration du roi, portant fixation d'un nouveau tarif sur les papiers & cartons | 1771

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E dit du Roi

E dit du Roi | 1770

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Lettres patents du roi, qui autorisent les syndics & directeurs de la Compagnie des Indes a ouvrir une loterie

Lettres patents du roi, qui autorisent les syndics & directeurs de la Compagnie des Indes a ouvrir une loterie | 1770

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Lettres patentes du Roi, qui confirment l'acquisition faite de divers bâtimens, en faveur du collége & de l'académie royale de chirurgie

Lettres patentes du Roi, qui confirment l'acquisition faite de divers bâtimens, en faveur du collége & de l'académie royale de chirurgie | 1769

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Traité de commerce et de marine, entre Sa Majesté et la ville de Hambourg, conclu à Hambourg le 1er avril 1769

Traité de commerce et de marine, entre Sa Majesté et la ville de Hambourg, conclu à Hambourg le 1er avril 1769. | 1769

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Lettres patentes du roi

Lettres patentes du roi | 1768

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Lettres patentes du roi, contenant re glement ge ne ral pour l'administration de la Compagnie des Indes

Lettres patentes du roi, contenant re glement ge ne ral pour l'administration de la Compagnie des Indes | 1768

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Lettre patentes du roy

Lettre patentes du roy | 1768

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Ordonnance du roi

Ordonnance du roi | 1768

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Lettres patentes du roi, qui nomment des commissaires pour passer les contrats dans lesquels doivent e tre convertis diffe rens effets au porteur

Lettres patentes du roi, qui nomment des commissaires pour passer les contrats dans lesquels doivent e tre convertis diffe rens effets au porteur | 1768

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