Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris

Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris | 1899

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Le livre des constitucions demenées el Chastelet de Paris

Le livre des constitucions demenées el Chastelet de Paris | 1883

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Observations des clercs du Châtelet de Paris, en faveur de tous ceux qui ont travaillé pendant un certain tems auprès des ci-devant procureurs

Observations des clercs du Châtelet de Paris, en faveur de tous ceux qui ont travaillé pendant un certain tems auprès des ci-devant procureurs | 1790

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Suite de la procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris

Suite de la procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris | 1790

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Extrait des registres de la chambre du conseil du Châtelet de Paris, du samedi 29 mai 1790

Extrait des registres de la chambre du conseil du Châtelet de Paris, du samedi 29 mai 1790 | 1790

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Sentence du Châtelet de Paris, qui proroge au 20 du présent mois le terme des déménagemens

Sentence du Châtelet de Paris, qui proroge au 20 du présent mois le terme des déménagemens | 1790

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Adresse à la municipalité de Paris

Adresse à la municipalité de Paris | 1790

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Discours prononcé par M. le Lieutenant-civil, à la séance du 26 mai 1790

Discours prononcé par M. le Lieutenant-civil, à la séance du 26 mai 1790 | 1790

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Adresse du Châtelet de Paris à l'Assemblée nationale

Adresse du Châtelet de Paris à l'Assemblée nationale | 1790

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Mémoire justificatif, pour Louis-Philippe d'Orléans, écrit et publié par lui-même, en réponse à la procédure du Châtelet

Mémoire justificatif, pour Louis-Philippe d'Orléans, écrit et publié par lui-même, en réponse à la procédure du Châtelet | 1790

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Procès du prince de Lambesc ; Résumé général de ce procès, ou, Résultat des réflexions qu'il fait naître d'après la rapprochement de chaque déposition

Procès du prince de Lambesc ; Résumé général de ce procès, ou, Résultat des réflexions qu'il fait naître d'après la rapprochement de chaque déposition | 1790

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Jugement prévotal rendu en la chambre criminelle du Châtelet de Paris

Jugement prévotal rendu en la chambre criminelle du Châtelet de Paris | 1789

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Mémoire pour Antoine Dion, fermier des Postes & pour les Administrateurs généraux des Postes, appellans

Mémoire pour Antoine Dion, fermier des Postes & pour les Administrateurs généraux des Postes, appellans | 1772

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Actes de notoriété donnés au châtelet de Paris, sur la jurisprudence & les usages qui s'y observent

Actes de notoriété donnés au châtelet de Paris, sur la jurisprudence & les usages qui s'y observent | 1769

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Jugement rendu souverainement et en dernier ressort, dans l'affaire du Canada, par Messieurs les lieutenant general de police, lieutenant particulier et conseillers au Chatelet, et Siege presidial de Paris, Commissaires du Roi en cette partie, du 10 decembre 1763

Jugement rendu souverainement et en dernier ressort, dans l'affaire du Canada, par Messieurs les lieutenant general de police, lieutenant particulier et conseillers au Chatelet, et Siege presidial de Paris, Commissaires du Roi en cette partie, du 10 decembre 1763 | 1763

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Sentence du Chastelet, qui condamne deux écrits imprimés ... à être lacerés & brûlés en Place de Grève

Sentence du Chastelet, qui condamne deux écrits imprimés ... à être lacerés & brûlés en Place de Grève | 1763

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Sentence du Chastelet de Paris qui bannit à perpétuité hors du royaume, le nommé Duval

Sentence du Chastelet de Paris qui bannit à perpétuité hors du royaume, le nommé Duval | 1762

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Sentence du Chastelet, qui condamne deux écrits imprimés ayant pour titre, l'un, Appel à la raison, l'autre, Nouvel appel à la raison, des écrits & libelles publiés par la passion contre les Jésuites de France, à être lacérés & brûlés en Place en Grève

Sentence du Chastelet, qui condamne deux écrits imprimés ayant pour titre, l'un, Appel à la raison, l'autre, Nouvel appel à la raison, des écrits & libelles publiés par la passion contre les Jésuites de France, à être lacérés & brûlés en Place en Grève | 1762

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Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un ecrit imprimé

Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un ecrit imprimé | 1756

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Extrait des registres du Chastelet de Paris

Extrait des registres du Chastelet de Paris | 1756

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Arrest de la Cour de Parlement, concernant les biens des mineurs

Arrest de la Cour de Parlement, concernant les biens des mineurs | 1722

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Acte de notoriété donné par monsieur le lieutenant civil sur la question si dans l'île de Saint Dominique en Amérique les esclaves nègres sont immeubles

Acte de notoriété donné par monsieur le lieutenant civil sur la question si dans l'île de Saint Dominique en Amérique les esclaves nègres sont immeubles | 1706

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Memoire du proces extraordinaire contre Madame de Brinvilliers, & de la Chaussée valet de Monsr. Sainte-Croix

Memoire du proces extraordinaire contre Madame de Brinvilliers, & de la Chaussée valet de Monsr. Sainte-Croix | 1676

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Le Stille de parleme[n]t. Auec l'instruction [et] forme de praticquer aux requestes du palays

Le Stille de parleme[n]t. Auec l'instruction [et] forme de praticquer aux requestes du palays | 1532

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