Rapport fait par Lebrun

Rapport fait par Lebrun | 1799

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Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 6 brumaire, qui autorise un emprunt de cinquante millions sur les premie res rentre es des contributions arrie re es pour assurer le service de l'an 8

Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 6 brumaire, qui autorise un emprunt de cinquante millions sur les premie res rentre es des contributions arrie re es pour assurer le service de l'an 8 | 1799

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Rapport fait par Lebrun, sur la re solution du 26 flore al an 7, relative aux demandes en re duction en matie re de contribution foncie re

Rapport fait par Lebrun, sur la re solution du 26 flore al an 7, relative aux demandes en re duction en matie re de contribution foncie re | 1799

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Second rapport fait par Lebrun, sur la re solution rectifie e du 15 thermidor, relative a l'emprunt de cent millions

Second rapport fait par Lebrun, sur la re solution rectifie e du 15 thermidor, relative a l'emprunt de cent millions | 1799

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Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 22 germinal an 7, qui abroge les dispositions de lois portant la confiscation d'effets & actions non soumis au visa

Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 22 germinal an 7, qui abroge les dispositions de lois portant la confiscation d'effets & actions non soumis au visa | 1799

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Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 29 fructidor, relative aux de penses du Ministe re des finances

Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 29 fructidor, relative aux de penses du Ministe re des finances | 1799

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Rapport fait par Lebrun, sur la re solution du 3 fructidor, relative a la fixation des recettes pour l'an 8

Rapport fait par Lebrun, sur la re solution du 3 fructidor, relative a la fixation des recettes pour l'an 8 | 1799

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Rapport fait par Lebrun, sur la re solution du 3 messidor, relative au droit de timbre

Rapport fait par Lebrun, sur la re solution du 3 messidor, relative au droit de timbre | 1798

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Rapport fait par Lebrun, sur la re solution du 26 flore al, relative au conservatoire des arts & me tiers

Rapport fait par Lebrun, sur la re solution du 26 flore al, relative au conservatoire des arts & me tiers | 1798

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Rapport fait par Lebrun sur une re soultion du 8 germinal, qui e tablit les bureaux de visite & de marque des e toffes, toiles & toileries

Rapport fait par Lebrun sur une re soultion du 8 germinal, qui e tablit les bureaux de visite & de marque des e toffes, toiles & toileries | 1798

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Discours prononce par Lebrun sur le de part des conscrits de la commune de Pontoise, de partement de Seine-et-Oise

Discours prononce par Lebrun sur le de part des conscrits de la commune de Pontoise, de partement de Seine-et-Oise | 1798

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Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 16 germinal, relative au re gime hypothe caire

Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 16 germinal, relative au re gime hypothe caire | 1798

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Rapport fait par Lebrun sur la re solution du premier brumaire relative a l'organisation du re gime hypothe caire

Rapport fait par Lebrun sur la re solution du premier brumaire relative a l'organisation du re gime hypothe caire | 1798

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Opinion de Lebrun sur l'organisation du re gime hypothe caire

Opinion de Lebrun sur l'organisation du re gime hypothe caire | 1798

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Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 11 flore al, relative a la contribution personnelle, mobilie re & somptuaire

Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 11 flore al, relative a la contribution personnelle, mobilie re & somptuaire | 1797

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Rapport fait par Lebrun, sur la re solution relative au paiement des rentes, pensions & inte re ts de citoyen a citoyen

Rapport fait par Lebrun, sur la re solution relative au paiement des rentes, pensions & inte re ts de citoyen a citoyen | 1797

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Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 13 vento se, relative aux contributions de l'an V

Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 13 vento se, relative aux contributions de l'an V | 1797

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Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 26 thermidor an 5, qui destitue quatre commissaires de la tre sorerie

Rapport fait par Lebrun sur la re solution du 26 thermidor an 5, qui destitue quatre commissaires de la tre sorerie | 1797

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Rapport fait par Lebrun, sur la re solution relative a la surveillance de la tre sorerie nationale

Rapport fait par Lebrun, sur la re solution relative a la surveillance de la tre sorerie nationale | 1796

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Rapport fait au Conseil des anciens, par Lebrun

Rapport fait au Conseil des anciens, par Lebrun | 1796

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Opinion du citoyen Lebrun sur la re solution relative aux hospices civils

Opinion du citoyen Lebrun sur la re solution relative aux hospices civils | 1796

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Rapport fait par Lebrun

Rapport fait par Lebrun | 1796

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Rapport fait par le citoyen Lebrun sur la re solution concernant les patentes

Rapport fait par le citoyen Lebrun sur la re solution concernant les patentes | 1796

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Opinion de Lebrun sur la re solution du 30 fructidor, relative a la comptabilite de la tre sorerie nationale

Opinion de Lebrun sur la re solution du 30 fructidor, relative a la comptabilite de la tre sorerie nationale | 1796

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