Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
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- MMendiansCommune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Mendians
no cover - RÀRapport à faire au Corps munici...Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Rapport à faire au Corps municipal sur un projet d'organisation de la bienfaisance publique présenté par les commissaires réunis des 48 sections de Paris
no cover - MDMunicipalité de Paris, par le m...Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux
no cover - ACArrêté concernant les passeportsCommune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Arrêté concernant les passeports
no cover - SDService de la garde nationale c...Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Service de la garde nationale concernant la police de sureté
no cover - EDExtrait du Registre des délibér...Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Extrait du Registre des délibérations du Corps municipal, du dimanche 17 juillet 1791
no cover - EDExtrait du registre des délibér...Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Extrait du registre des délibérations du Corps municipal du vendredi 7 octobre 1791
no cover - EDExtrait du registre des délibér...Commune de Paris (France : 1789-1794). Corps municipal
Extrait du registre des délibérations du Corps municipal du jeudi 5 novembre 1790
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Mendians
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Rapport à faire au Corps municipal sur un projet d'organisation de la bienfaisance publique présenté par les commissaires réunis des 48 sections de Paris
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Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux
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Arrêté concernant les passeports
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Service de la garde nationale concernant la police de sureté
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Extrait du Registre des délibérations du Corps municipal, du dimanche 17 juillet 1791
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal du vendredi 7 octobre 1791
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal du jeudi 5 novembre 1790