Chambre Des Pairs. Séance Du 24 Janvier 1827. Opinion De M. Le Duc De Broglie,: Sur L'art. 1er Du Projet De Loi Relatif À La Répression De La Traite Des Noirs (French Edition)

Chambre Des Pairs. Séance Du 24 Janvier 1827. Opinion De M. Le Duc De Broglie,: Sur L'art. 1er Du Projet De Loi Relatif À La Répression De La Traite Des Noirs (French Edition) | 2011

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Les Procès des sociétés secrètes devant la Cour des pairs

Les Procès des sociétés secrètes devant la Cour des pairs | 1979

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Résolution de la Chambre des députés relative à la demande en autorisation de poursuite formée contre m. Emile de Girardin

Résolution de la Chambre des députés relative à la demande en autorisation de poursuite formée contre m. Emile de Girardin | 1847

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Rapport par m. le comte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chapitre royal de Saint-Denis

Rapport par m. le comte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chapitre royal de Saint-Denis | 1847

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Discours du Roi

Discours du Roi | 1847

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Exposés des motifs

Exposés des motifs | 1845

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Projet de loi relatif au régime législatif des colonies

Projet de loi relatif au régime législatif des colonies | 1845

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Les colonies franc̜aises devant la Chambre des pairs

Les colonies franc̜aises devant la Chambre des pairs | 1844

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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1,500,000 francs pour la construction du tombeau de l'empereur Napoléon

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1,500,000 francs pour la construction du tombeau de l'empereur Napoléon | 1843

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Adresse au roi, en réponse au discours prononcé par sa majesté [Louis Philippe] dans la séance royale du 9 janvier 1843

Adresse au roi, en réponse au discours prononcé par sa majesté [Louis Philippe] dans la séance royale du 9 janvier 1843 | 1843

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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel pour acquitter les dépenses de la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon, avec l'exposé des motifs par le ministre de l'intérieure

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel pour acquitter les dépenses de la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon, avec l'exposé des motifs par le ministre de l'intérieure | 1841

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Rapport fait à la chambre par m. le comte de Caffarelli, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon

Rapport fait à la chambre par m. le comte de Caffarelli, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon | 1840

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Rapport fait à la Chambre

Rapport fait à la Chambre | 1840

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Projet de loi relatif a l'établissement des paquebots à vapeur entre la France et l'Amérique

Projet de loi relatif a l'établissement des paquebots à vapeur entre la France et l'Amérique | 1840

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Observations sur la question des sucres

Observations sur la question des sucres | 1839

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Discours à l'occasion du décès de m. le prince duc de Talleyrand

Discours à l'occasion du décès de m. le prince duc de Talleyrand | 1838

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Projet de loi tendant à accorder à mme la comtesse de Lipona, ancienne reine de Naples, une pension de 100.000 francs

Projet de loi tendant à accorder à mme la comtesse de Lipona, ancienne reine de Naples, une pension de 100.000 francs | 1838

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Chemins de fer et canaux

Chemins de fer et canaux | 1838

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Adresse au roi

Adresse au roi | 1837

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Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres | 1837

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Projet de loi portant application aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et dépendances, de la Guiane franc̦aise et de Bourbon, de la loi du 28 avril 1832, amendé par la Chambre de Pairs, et adopté dans la séance du 30 avril 1835

Projet de loi portant application aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et dépendances, de la Guiane franc̦aise et de Bourbon, de la loi du 28 avril 1832, amendé par la Chambre de Pairs, et adopté dans la séance du 30 avril 1835 | 1835

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Séance du 30 mars 1835

Séance du 30 mars 1835 | 1835

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Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs

Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs | 1831

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Révolution française; ou, Journées sanglantes des 27, 28 et 29 juillet 1830

Révolution française; ou, Journées sanglantes des 27, 28 et 29 juillet 1830 | 1830

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