Derniere re ponse d'Alexandre Besson aux libelles de Briot

Derniere re ponse d'Alexandre Besson aux libelles de Briot | 1799

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Re ponse au libelle intitule , Premie re notice sur les causes de la re action dans le de partement du Doubs, par P.J. Briot, sie gant au Conseil des cinq-cents

Re ponse au libelle intitule , Premie re notice sur les causes de la re action dans le de partement du Doubs, par P.J. Briot, sie gant au Conseil des cinq-cents | 1799

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Opinion d'Alexandre Besson, de pute du de partement du Doubs, sur l'appel au peuple du jugement de Louis Capet

Opinion d'Alexandre Besson, de pute du de partement du Doubs, sur l'appel au peuple du jugement de Louis Capet | 1793

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Rapport et projet de de cret sur la demande en confirmation de la vente faite au citoyen Forme , par le district de Jussey, de partement de la Haute-Saone, d'une fore t qui se trouve contenir plus de 100 arpens, quoique vendue pour 80 arpens

Rapport et projet de de cret sur la demande en confirmation de la vente faite au citoyen Forme , par le district de Jussey, de partement de la Haute-Saone, d'une fore t qui se trouve contenir plus de 100 arpens, quoique vendue pour 80 arpens | 1793

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Opinion d'Alexandre Besson, sur le jugement de Louis Capet

Opinion d'Alexandre Besson, sur le jugement de Louis Capet | 1793

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Opinion d'Alexandre Besson, de pute du de partement du Doubs, sur cette question, quelle peine sera inflige e a Louis Capet?

Opinion d'Alexandre Besson, de pute du de partement du Doubs, sur cette question, quelle peine sera inflige e a Louis Capet? | 1793

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Rapport et projet de décret sur les baux emphytéotiques faits par l'ancien gouvernement, de domaines nationaux vendus avant la loi du 10 frimaire

Rapport et projet de décret sur les baux emphytéotiques faits par l'ancien gouvernement, de domaines nationaux vendus avant la loi du 10 frimaire | 1793

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Rapport et projet de décret sur l'organisation de l'agence des domaines nationaux, présentés, au nom du Comité d'aliénation et des domaines réunis

Rapport et projet de décret sur l'organisation de l'agence des domaines nationaux, présentés, au nom du Comité d'aliénation et des domaines réunis

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