Projet de re solution pre sente par F.F. [i.e. P.F.] Duchesne, sur l'emprunt force

Projet de re solution pre sente par F.F. [i.e. P.F.] Duchesne, sur l'emprunt force | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur la re clamation de la famille Anisson-Duperron contre la vente de la manufacture de Buges faite au citoyen Le orier-Delisle par de cret de la Convention, du 24 vento se an 3

Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur la re clamation de la famille Anisson-Duperron contre la vente de la manufacture de Buges faite au citoyen Le orier-Delisle par de cret de la Convention, du 24 vento se an 3 | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Projet de re solution pre sente par Duchesne au nom de la Commission des transactions

Projet de re solution pre sente par Duchesne au nom de la Commission des transactions | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Rapport fait par P.F. Duchesne, au nom d'une commission spe ciale, sur divers articles additionnels aux lois des 11 frimaire, 16 nivo se & 13 pluvio se an 6, concernant les transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoie

Rapport fait par P.F. Duchesne, au nom d'une commission spe ciale, sur divers articles additionnels aux lois des 11 frimaire, 16 nivo se & 13 pluvio se an 6, concernant les transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoie | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Nouveau projet de re solution, pre sente par P.F. Duchesne au nom d'une commission spe ciale, sur les rentes viage res cre e es pendant la de pre ciation du papier-monnoie

Nouveau projet de re solution, pre sente par P.F. Duchesne au nom d'une commission spe ciale, sur les rentes viage res cre e es pendant la de pre ciation du papier-monnoie | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Rapport et projets de re solution pre sente s par Duchesne, au nom d'une commission spe ciale, sur diverses additions aux lois du 16 nivo se an 6, concernant les transactions entre particuliers pendant la dure e du papier-monnoie

Rapport et projets de re solution pre sente s par Duchesne, au nom d'une commission spe ciale, sur diverses additions aux lois du 16 nivo se an 6, concernant les transactions entre particuliers pendant la dure e du papier-monnoie | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur le projet de re solution de la Commission des finances, concernant les rentes foncie res

Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur le projet de re solution de la Commission des finances, concernant les rentes foncie res | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Motion d'ordre faite par Duchesne, de pute de la Dro me, sur les moyens de re parer l'ine galite dans la re partition de la contribution foncie re

Motion d'ordre faite par Duchesne, de pute de la Dro me, sur les moyens de re parer l'ine galite dans la re partition de la contribution foncie re | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.F. Duchesne sur le nouveau projet de re solution relatif aux transactions entre particuliers, ante rieures a la de pre ciation du papier-monnoie

Opinion de P.F. Duchesne sur le nouveau projet de re solution relatif aux transactions entre particuliers, ante rieures a la de pre ciation du papier-monnoie | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Projet de re solution additionnelle par Duschene sur les transactions

Projet de re solution additionnelle par Duschene sur les transactions | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur le projet d'une commission, relatif a l'exclusion provisoire des ci-devant nobles de toutes fonctions publiques

Opinion de P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, sur le projet d'une commission, relatif a l'exclusion provisoire des ci-devant nobles de toutes fonctions publiques | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Rapport fait par P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, au nom de deux commissions re unies, sur les diverses transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier monnoie

Rapport fait par P.F. Duchesne, de pute de la Dro me, au nom de deux commissions re unies, sur les diverses transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier monnoie | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Troisie me projet de re solution pre sente par Duchesne sur les transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoie

Troisie me projet de re solution pre sente par Duchesne sur les transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoie | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.F. Duchesne, (de pute de la Dro me au Conseil des cinq-cents,) sur la formule du serment re publicain

Opinion de P.F. Duchesne, (de pute de la Dro me au Conseil des cinq-cents,) sur la formule du serment re publicain | 1794

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de Duchesne sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique. Séance du 7 floréal an 10

Opinion de Duchesne sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique. Séance du 7 floréal an 10 | 1802

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Résumé par Duchesne, rapporteur

Résumé par Duchesne, rapporteur | 1802

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Rapport au nom d'une commission sur le projet de loi relatif aux actes de l'état civil

Rapport au nom d'une commission sur le projet de loi relatif aux actes de l'état civil | 1801

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Discours dans la séance [du] Tribunat du 2 messidor an 8

Discours dans la séance [du] Tribunat du 2 messidor an 8 | 1800

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion ... sur le projet de résolution relatif à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels

Opinion ... sur le projet de résolution relatif à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels

Representative edition for this work grouping in the active catalog.