Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant la suppression des saillies en pierre & en bois, pratique es le long des maisons de la rue de Tournon

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant la suppression des saillies en pierre & en bois, pratique es le long des maisons de la rue de Tournon | 1783

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant le placement des bornes dans les rues de la nouvelle salle du The a tre Italien

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant le placement des bornes dans les rues de la nouvelle salle du The a tre Italien | 1783

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui renouvelle les dispositions des re glemens pour les re ceptions au bureau, des officiers des e lections & greniers a sel de la ge ne ralite , sous les peines y porte es

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui renouvelle les dispositions des re glemens pour les re ceptions au bureau, des officiers des e lections & greniers a sel de la ge ne ralite , sous les peines y porte es | 1782

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant des fouilles faites le long de la route de Melun a Vaulx-le-Penil

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant des fouilles faites le long de la route de Melun a Vaulx-le-Penil | 1781

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, portant de fenses aux nomme s Jacquier, Royer & Monturat, de plus a l'avenir pe cher dans le canal de Bourgogne, ni d'en de grader les accotemens

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, portant de fenses aux nomme s Jacquier, Royer & Monturat, de plus a l'avenir pe cher dans le canal de Bourgogne, ni d'en de grader les accotemens | 1781

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui condamne le sieur Jacob, voyer a Saint-Denys & a Me nilmontant, en trois cents livres d'amende, pour alignemens par lui donne s sur les routes entretenues aux frais du roi

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui condamne le sieur Jacob, voyer a Saint-Denys & a Me nilmontant, en trois cents livres d'amende, pour alignemens par lui donne s sur les routes entretenues aux frais du roi | 1781

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, rendue pour l'exe cution des re glemens portant de fenses de faire aucuns ouvrages a la face des maisons & murs de clo ture, sur les rues & chemins dont le pave est a l'entretien du roi, sans en avoir obtenu pre alablement les permissions des tre soriers de France, commissaires de Sa Majeste au de partement des ponts & chausse es

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, rendue pour l'exe cution des re glemens portant de fenses de faire aucuns ouvrages a la face des maisons & murs de clo ture, sur les rues & chemins dont le pave est a l'entretien du roi, sans en avoir obtenu pre alablement les permissions des tre soriers de France, commissaires de Sa Majeste au de partement des ponts & chausse es | 1780

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Ordonnance du Bureau des finances de la gene ralite de Paris, concernant les ouvertures de nouvelles rues

Ordonnance du Bureau des finances de la gene ralite de Paris, concernant les ouvertures de nouvelles rues | 1779

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant les caves prolonge es sous la voie publique

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, concernant les caves prolonge es sous la voie publique | 1778

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui condamne Edme Bezine, laboureur au port, paroisse de Briennon, en cent cinquante livres d'amende

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui condamne Edme Bezine, laboureur au port, paroisse de Briennon, en cent cinquante livres d'amende | 1778

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui ordonne que les principal, procureur & boursiers du Colle ge de Boncourt, feront enlever, dans vingt-quatre heures, les terres & immondices de pose es le long de leur mur de clo ture rue Clopin

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui ordonne que les principal, procureur & boursiers du Colle ge de Boncourt, feront enlever, dans vingt-quatre heures, les terres & immondices de pose es le long de leur mur de clo ture rue Clopin | 1758

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Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui condamne en cent livres d'amende & en cent livres de restitution envers le roi, Charles Dubois, le nomme Dubois son fils, & le nomme Dubois fre re de Charles Dubois, tous trois carriers, pour avoir tire , fait tirer, vendu, enleve & fait enlever une grande quantite de pierres & moe llons sur l'e tendue d'un terrain appartenant au roi

Ordonnance du Bureau des finances de la ge ne ralite de Paris, qui condamne en cent livres d'amende & en cent livres de restitution envers le roi, Charles Dubois, le nomme Dubois son fils, & le nomme Dubois fre re de Charles Dubois, tous trois carriers, pour avoir tire , fait tirer, vendu, enleve & fait enlever une grande quantite de pierres & moe llons sur l'e tendue d'un terrain appartenant au roi | 1758

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