Examen, 1o. du nombre, 2o. des soldes, 3o. et du mode de recomposition, des officiers militaires de la marine, et des e tats-majors des ports

Examen, 1o. du nombre, 2o. des soldes, 3o. et du mode de recomposition, des officiers militaires de la marine, et des e tats-majors des ports | 1800

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Discours de P.C. Laussat, sur le de part des conscrits du de partement des Basses-Pyre ne es

Discours de P.C. Laussat, sur le de part des conscrits du de partement des Basses-Pyre ne es | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de Laussat sur la re solution du 28 thermidor, relative a la garde du Corps le gislatif

Opinion de Laussat sur la re solution du 28 thermidor, relative a la garde du Corps le gislatif | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Discours prononce par P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), apre s la lecture du message du Directoire exe cutif qui annonce les nouvelles victoires de l'arme e d'Italie, et son entre e a Naples

Discours prononce par P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), apre s la lecture du message du Directoire exe cutif qui annonce les nouvelles victoires de l'arme e d'Italie, et son entre e a Naples | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Motion d'ordre de Laussat, pour qu'il fut de libe re en comite ge ne ral sur la re solution qui de clare trai tres a la patrie tous ne gociateurs qui proposeroient des conditions de paix tendantes a de truire l'inte grite du territoire franc ʹais ou a modifier la constitution

Motion d'ordre de Laussat, pour qu'il fut de libe re en comite ge ne ral sur la re solution qui de clare trai tres a la patrie tous ne gociateurs qui proposeroient des conditions de paix tendantes a de truire l'inte grite du territoire franc ʹais ou a modifier la constitution | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 7 frimaire an 7, relative a l'e lection des juges du de partement des Bouches-du-Rho ne, faite au mois de vende miaire an 4

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 7 frimaire an 7, relative a l'e lection des juges du de partement des Bouches-du-Rho ne, faite au mois de vende miaire an 4 | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 4 nivose an 7, relative a l'e poque ou la loi du 29 nivose an 7 [i.e. 6] a du devenir exe cutoire

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 4 nivose an 7, relative a l'e poque ou la loi du 29 nivose an 7 [i.e. 6] a du devenir exe cutoire | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la liberte de la presse

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la liberte de la presse | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Discours de Laussat, sur la re solution du 28 germinal an 7 relative a la conscription militaire

Discours de Laussat, sur la re solution du 28 germinal an 7 relative a la conscription militaire | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es,) sur la re solution du 7 vende miaire an 8, relative a la cre ation et a l'organisation d'une marine auxiliaire

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es,) sur la re solution du 7 vende miaire an 8, relative a la cre ation et a l'organisation d'une marine auxiliaire | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Laussat, de pute au Corps le gislatif par le de partement des Basses-Pyre ne es, a ses commettans, sur la re volution des 18 et 19 brumaire

Laussat, de pute au Corps le gislatif par le de partement des Basses-Pyre ne es, a ses commettans, sur la re volution des 18 et 19 brumaire | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Deuxie me lettre

Deuxie me lettre | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Premie re lettre

Premie re lettre | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Rapport fait par Laussat, au nom d'une commission, sur la re solution du 29 fructidor an 7 qui ordonne que les produits bruts des revenus publics en re gie et les frais administratifs de leur re gie seront compris dans les e tats annuels des recettes et de penses a dresser par les ministres, et que lesdits frais seront partie des cre dits a ouvrir aux ministres par le Corps le gislatif

Rapport fait par Laussat, au nom d'une commission, sur la re solution du 29 fructidor an 7 qui ordonne que les produits bruts des revenus publics en re gie et les frais administratifs de leur re gie seront compris dans les e tats annuels des recettes et de penses a dresser par les ministres, et que lesdits frais seront partie des cre dits a ouvrir aux ministres par le Corps le gislatif | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de Laussat sur la re solution du 14 flore al an 7 relative a la comptabilite interme diaire

Opinion de Laussat sur la re solution du 14 flore al an 7 relative a la comptabilite interme diaire | 1799

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de Laussat, sur la re solution du 27 germinal an 6, relative a la comptabilite interme diaire

Opinion de Laussat, sur la re solution du 27 germinal an 6, relative a la comptabilite interme diaire | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Discours prononce par P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur le message du Directoire exe cutif, concernant la guerre avec le roi des Deux-Siciles & celui de Sardaigne

Discours prononce par P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur le message du Directoire exe cutif, concernant la guerre avec le roi des Deux-Siciles & celui de Sardaigne | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat, (des Basses-Pyre ne es) sur la re solution du 8 flore al an 6 relative aux the a tres

Opinion de P.C. Laussat, (des Basses-Pyre ne es) sur la re solution du 8 flore al an 6 relative aux the a tres | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Rapport fait par P.C. Laussat des Basses-Pyre ne es, au nom d'une commission, sur la re solution du 14 nivose an 7, relative au bureau de liquidation du passif des e migre s du de partement de la Seine

Rapport fait par P.C. Laussat des Basses-Pyre ne es, au nom d'une commission, sur la re solution du 14 nivose an 7, relative au bureau de liquidation du passif des e migre s du de partement de la Seine | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Observations de Laussat sur quelques assertions relatives a l'e tablissement d'un bureau ge ne ral de comptabilite interme diaire

Observations de Laussat sur quelques assertions relatives a l'e tablissement d'un bureau ge ne ral de comptabilite interme diaire | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat, (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 11 brumaire an 7, portant e tablissement d'une contribution sur les portes & les fene tres

Opinion de P.C. Laussat, (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 11 brumaire an 7, portant e tablissement d'une contribution sur les portes & les fene tres | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es) sur la re solution du 27 brumaire, relative a la contribution personnelle, mobilie re & somptuaire de l'an 7

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es) sur la re solution du 27 brumaire, relative a la contribution personnelle, mobilie re & somptuaire de l'an 7 | 1798

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 22 thermidor relative a la garde du Corps le gislatif

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es), sur la re solution du 22 thermidor relative a la garde du Corps le gislatif | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es) sur la re solution du 29 vende miaire an 6, relative aux ci-devant nobles et anoblis

Opinion de P.C. Laussat (des Basses-Pyre ne es) sur la re solution du 29 vende miaire an 6, relative aux ci-devant nobles et anoblis | 1797

Representative edition for this work grouping in the active catalog.