Jean-Baptiste-Charles Mathieu-Mirampal
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Rapport et projet de re solution pre sente s par Mathieu, au nom d'une commission spe ciale compose e des repre sentans du peuple Heurtault-Lamerville, Jourdan (de la Vienne), Groscassand-Dorinomd, Desprez (de l'Orne), et du rapporteur, sur les honneurs a rendre a la me moire du ge ne ral Joubert
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Rapport fait par Mathieu, au nom de la section des Finances, sur le message des Consuls, contenant la proposition de faire administrer les postes par une re gie inte resse e
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Rapport fait par Mathieu, sur le message des Consuls en date du 8 frimaire an 8, contenant la proposition formelle d'un nouveau tarif de la poste aux lettres
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Discours prononce par Mathieu en pre sentant au Conseil des cinq-cents l'ouvrage du citoyen Bertrand Quinquet, intitule , Traite de l'imprimerie
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Discours prononce par Mathieu, sur un ouvrage publie par le citoyen Missiessy, ancien contre-amiral & adjoint au de po t de la marine
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Rapport fait par Mathieu, au nom d'une commission spe ciale, sur une question relative au classement des conscrits
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Opinion de Mathieu (de l'Oise) sur le serment propose pour les assemble es e lectorales
cover - Image source: Open LibraryRF
Rapport fait au nom d'une commission spe ciale par Mathieu, sur la pe tition du citoyen Laurent, d'Arcis-sur-Aube
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Compte rendu par le citoyen Mathieu, repre sentant du peuple, des de penses par lui faites dans sa mission pre s les arme es des co tes de Brest, des co tes de Cherbourg et de l'Ouest, depuis le 3 messidor de l'an 3, jusqu'au 5 frimaire de l'an 4.
cover - Image source: Open LibraryPD
Projet de fe tes nationales
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Rapport fait a la Convention, au nom du Comite d'instruction publique
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Rapport des commissaires de la Convention nationale, envoye s dans le de partement de la Sarthe
cover - DSDiscours sur le projet de loi r...Jean-Baptiste-Charles Mathieu-Mirampal
Discours sur le projet de loi relatif à la vente des fonds ruraux appartenans à la République
no cover - LQLoi qui détermine le mode de di...Jean-Baptiste-Charles Mathieu-Mirampal
Loi qui détermine le mode de distribution des lots de la loterie des meubles et immeubles provenant des émigrés
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- Open Work
Rapport et projet de re solution pre sente s par Mathieu, au nom d'une commission spe ciale compose e des repre sentans du peuple Heurtault-Lamerville, Jourdan (de la Vienne), Groscassand-Dorinomd, Desprez (de l'Orne), et du rapporteur, sur les honneurs a rendre a la me moire du ge ne ral Joubert
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Rapport fait par Mathieu, au nom de la section des Finances, sur le message des Consuls, contenant la proposition de faire administrer les postes par une re gie inte resse e
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Rapport fait par Mathieu, sur le message des Consuls en date du 8 frimaire an 8, contenant la proposition formelle d'un nouveau tarif de la poste aux lettres
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Discours prononce par Mathieu en pre sentant au Conseil des cinq-cents l'ouvrage du citoyen Bertrand Quinquet, intitule , Traite de l'imprimerie
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Discours prononce par Mathieu, sur un ouvrage publie par le citoyen Missiessy, ancien contre-amiral & adjoint au de po t de la marine
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Rapport fait par Mathieu, au nom d'une commission spe ciale, sur une question relative au classement des conscrits
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Opinion de Mathieu (de l'Oise) sur le serment propose pour les assemble es e lectorales
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Rapport fait au nom d'une commission spe ciale par Mathieu, sur la pe tition du citoyen Laurent, d'Arcis-sur-Aube
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Compte rendu par le citoyen Mathieu, repre sentant du peuple, des de penses par lui faites dans sa mission pre s les arme es des co tes de Brest, des co tes de Cherbourg et de l'Ouest, depuis le 3 messidor de l'an 3, jusqu'au 5 frimaire de l'an 4.
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Projet de fe tes nationales
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Rapport fait a la Convention, au nom du Comite d'instruction publique
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Rapport des commissaires de la Convention nationale, envoye s dans le de partement de la Sarthe
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Discours sur le projet de loi relatif à la vente des fonds ruraux appartenans à la République
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Loi qui détermine le mode de distribution des lots de la loterie des meubles et immeubles provenant des émigrés