[Circular letter on taxation in Provence]

[Circular letter on taxation in Provence] | 1790

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

... Bonnes nouvelles pour la Provence

... Bonnes nouvelles pour la Provence | 1789

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

[Circular letter on politics in Provence]

[Circular letter on politics in Provence] | 1789

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

[Circular letter on taxation in Provence]

[Circular letter on taxation in Provence] | 1789

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Opposition

Opposition | 1788

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

De libe ration

De libe ration | 1788

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Le livre Potentia des états de Provence (1391-1523)

Le livre Potentia des etats de Provence (1391-1523) (Collection de documents inedits sur l'histoire de France. Serie in-8) | 1997

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Recueil des actes des rois de Provence (855-928)

Recueil des actes des rois de Provence (855-928) | 1920

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Statuts et priviléges accordés au comté de Vintimille et val de Lantosque par les comtes de Provence

Statuts et priviléges accordés au comté de Vintimille et val de Lantosque par les comtes de Provence | 1890

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence

Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence | 1786

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Recueil d'arrêts notables ... on suite des arrêts de Boniface

Recueil d'arrêts notables ... on suite des arrêts de Boniface | 1737

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Convention entre le pays de Provence et Noble Henry Gautire, pour l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats dud. pays, durant sept années, qui commenceront le premier janvier 1737, & qui finiront le dernier decembre 1743

Convention entre le pays de Provence et Noble Henry Gautire, pour l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats dud. pays, durant sept années, qui commenceront le premier janvier 1737, & qui finiront le dernier decembre 1743. | 1736

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Abregé du cayer des deliberations de l'assemblée générale des communautés du pays de Provence, 1731, 1740, 1741, 1742, 1746, 1754, 1762, 1765, 1768, 1770, 1776, 1777, 1784

Abregé du cayer des deliberations de l'assemblée générale des communautés du pays de Provence, 1731, 1740, 1741, 1742, 1746, 1754, 1762, 1765, 1768, 1770, 1776, 1777, 1784 | 1731

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Convention d'entre la Province et Noble Henry Gautier, pour l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats de Provence, durant sept années, qui commencent le premier janvier 1730, & qui finiront le dernier decembre 1736

Convention d'entre la Province et Noble Henry Gautier, pour l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats de Provence, durant sept années, qui commencent le premier janvier 1730, & qui finiront le dernier decembre 1736. | 1729

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Convention entre la Province et Noble André-George Dugrou, & le sieur Henry Gautier, portant prorogation du contrat de bail de l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats de Provence, pour six années, qui commenceront au premier janvier 1724, & qui finiront au dernier decembre 1729

Convention entre la Province et Noble André-George Dugrou, & le sieur Henry Gautier, portant prorogation du contrat de bail de l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats de Provence, pour six années, qui commenceront au premier janvier 1724, & qui finiront au dernier decembre 1729. | 1724

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Arrest de la cour du Parlement de Provence, portant défenses à tous archevêques & evêques, leurs vicaires generaux & officiaux, ensemble aux recteurs & prémissiers des universitez ou autres communautez ecclesiastiques, de faire lire, publier ni executer aucunes bulles ou brefs, ni autres expeditions émanées en cour de Rome, sans lettres patentes du roy enregistrées en Parlement. Du 7. janvier 1717

Arrest de la cour du Parlement de Provence, portant défenses à tous archevêques & evêques, leurs vicaires generaux & officiaux, ensemble aux recteurs & prémissiers des universitez ou autres communautez ecclesiastiques, de faire lire, publier ni executer aucunes bulles ou brefs, ni autres expeditions émanées en cour de Rome, sans lettres patentes du roy enregistrées en Parlement. Du 7. janvier 1717 | 1717

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Arrest de la souveraine cour de Parlement d'Aix du 21 avril 1716 au sujet du recueil des ordonnances synodales de m. l'évêque de Marseille

Arrest de la souveraine cour de Parlement d'Aix du 21 avril 1716 au sujet du recueil des ordonnances synodales de m. l'évêque de Marseille | 1716

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Convention d'entre la Province et Sieur Joachim Claude Laugier, cy-devant caissier, pour le recouvrement des arrerages des impositions & de la capitation durant six années, qui commenceront le premier janvier 1712, & finiront le dernier decembro [sic] 1717

Convention d'entre la Province et Sieur Joachim Claude Laugier, cy-devant caissier, pour le recouvrement des arrerages des impositions & de la capitation durant six années, qui commenceront le premier janvier 1712, & finiront le dernier decembro [sic] 1717. | 1712

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Recueil de quelques coustumes du pays de Prouence

Recueil de quelques coustumes du pays de Prouence | 1665

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Conuention d'entre la Prouince et Monsieur Me. Pierre Maurel, sr. de Ponteuez & de Voulonne, pour l'exercice de la charge de tresorier des estats de ce pays, pour six années, commençant au premier ianuier 1663

Conuention d'entre la Prouince et Monsieur Me. Pierre Maurel, sr. de Ponteuez & de Voulonne, pour l'exercice de la charge de tresorier des estats de ce pays, pour six années, commençant au premier ianuier 1663. | 1663

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Les statuts et coustumes du pays de Provence

Les statuts et coustumes du pays de Provence | 1658

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Conuention d'entre Messieurs les procureurs du pays et Monsieur Maistre Pierre Maurel, sieur de Ponteuez, Voulonne & autres places, pour l'exercice de la charge de tresorier des estats durant le terme de cinq années, commençant le premier ianuier mil six cens cinquante-huit

Conuention d'entre Messieurs les procureurs du pays et Monsieur Maistre Pierre Maurel, sieur de Ponteuez, Voulonne & autres places, pour l'exercice de la charge de tresorier des estats durant le terme de cinq années, commençant le premier ianuier mil six cens cinquante-huit. | 1657

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Ordonnance de monsiegnevr Lovis de Vallois, comte d'Alais ... gouuerneur & lieutenant general pour le roy, en ses pays & armées de Prouence

Ordonnance de monsiegnevr Lovis de Vallois, comte d'Alais ... gouuerneur & lieutenant general pour le roy, en ses pays & armées de Prouence | 1649

Representative edition for this work grouping in the active catalog.

Les statuts et coustumes du pays de Prouence

Les statuts et coustumes du pays de Prouence | 1642

Representative edition for this work grouping in the active catalog.