Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte

Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte | 1790

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Proces verbaux du comité des finances de l'assemblée constituante publies par Camille Bloch

Proces verbaux du comité des finances de l'assemblée constituante publies par Camille Bloch | 1922

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Procès-verbaux

Procès-verbaux | 1922

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Procès-verbaux du Comité des finances de l'Assemblée constituante

Procès-verbaux du Comité des finances de l'Assemblée constituante | 1922

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Rapport fait au nom des Comités des finances et de l'extraordinaire par M. Montesquiou, Député de Paris, dans la séance du 17 avril 1791

Rapport fait au nom des Comités des finances et de l'extraordinaire par M. Montesquiou, Député de Paris, dans la séance du 17 avril 1791 | 1791

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Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de finance

Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de finance | 1791

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Rapport fait a l'Assemblée nationale dans la séance du 12 juin, au nom des comites des finances , et de la marine

Rapport fait a l'Assemblée nationale dans la séance du 12 juin, au nom des comites des finances , et de la marine | 1791

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Projet de décret proposé par les Comités des finances & des contributions publiques

Projet de décret proposé par les Comités des finances & des contributions publiques | 1791

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Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791 | 1791

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État de la dette publique, suivi des pièces justificatives

État de la dette publique, suivi des pièces justificatives | 1790

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Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances | 1790

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Rapport du Comité des finances, sur les dettes des pays d'états

Rapport du Comité des finances, sur les dettes des pays d'états | 1790

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Rapport sur la dette publique, fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances, le 27 août 1790, par M. de Montesquiou, député de Paris

Rapport sur la dette publique, fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances, le 27 août 1790, par M. de Montesquiou, député de Paris | 1790

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Plan de travail

Plan de travail | 1790

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Rapport du Comité des finances , sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public

Rapport du Comité des finances , sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public | 1790

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Rapport fait au nom du Comité des finances , sur l'organisation du trésor public

Rapport fait au nom du Comité des finances , sur l'organisation du trésor public | 1790

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Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les comptes à rendre par le receveur-général du clergé

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les comptes à rendre par le receveur-général du clergé | 1790

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Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du Comité des domaines

Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du Comité des domaines | 1790

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Rapport des dépenses du Département de la marine

Rapport des dépenses du Département de la marine | 1790

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Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances | 1790

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Mémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationale

Mémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationale | 1790

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Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignats

Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignats | 1790

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Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects | 1790

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Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790 | 1790

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