France. Corps législatif (1795-1814)
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- LÀLettre à un amiFrance. Corps législatif (1795-1814)
Lettre à un ami
no cover - RDRaccolta dell'esposizioni de' m...France. Corps législatif (1795-1814)
Raccolta dell'esposizioni de' motivi su ciascuna legge del Codice civile francese presentata dagli oratori del governo
no cover - LLLa législation civile, commerci...France. Corps législatif (1795-1814)
La législation civile, commerciale et criminelle de la France
no cover - PDProcès-verbal des séances qui o...France. Corps législatif (1795-1814)
Procès-verbal des séances qui ont eu lieu du 3 avril au 31 mai 1814
no cover - AÀAdresse à S.o M. l'empereur et roiFrance. Corps législatif (1795-1814)
Adresse à S.o M. l'empereur et roi
no cover - EDExposé des motifs du code pénalFrance. Corps législatif (1795-1814)
Exposé des motifs du code pénal
no cover - DPDiscours prononcé par s.m. l'em...France. Corps législatif (1795-1814)
Discours prononcé par s.m. l'empereur et roi
no cover - CACorrespondance authentique et o...France. Corps législatif (1795-1814)
Correspondance authentique et officielle du Saint-Siège avec le gouvernement françois depuis l'invasion de l'État romain jusquá l'enlévement du souverain pontife
no cover - EDExposé de la situation de l'EmpireFrance. Corps législatif (1795-1814)
Exposé de la situation de l'Empire
no cover - EDExposé de la situation de l'emp...France. Corps législatif (1795-1814)
Exposé de la situation de l'empire, 1808
no cover - AÀAdresse à s.m. l'empereur et roiFrance. Corps législatif (1795-1814)
Adresse à s.m. l'empereur et roi
no cover - CFCommunication faite au nom de s...France. Corps législatif (1795-1814)
Communication faite au nom de sa majesté
no cover - DPDiscours prononcé au Corps légi...France. Corps législatif (1795-1814)
Discours prononcé au Corps législatif par s.m. l'empereur et roi à l'ouverture de la session, le 25 octobre 1808
no cover - BDBudgeyt de l'an 1806, ou Loi su...France. Corps législatif (1795-1814)
Budgeyt de l'an 1806, ou Loi sur les finances au XIV et 1806
no cover - CFCommunication faite au Corps lé...France. Corps législatif (1795-1814)
Communication faite au Corps législatif au nom de Sa Majesté l'Empereur
no cover - PDProcès-verbal de l'ouverture de...France. Corps législatif (1795-1814)
Procès-verbal de l'ouverture de la session, pas sa majesté impériale et royale, le 2 mars 1806
no cover - BDBudget de l'an XIIIFrance. Corps législatif (1795-1814)
Budget de l'an XIII
no cover - DDiscoursFrance. Corps législatif (1795-1814)
Discours
no cover - DADiscours adressé à sa sainteté...France. Corps législatif (1795-1814)
Discours adressé à sa sainteté Pie VII, par le president du Corps législatif, le 10 frimaire an XIII (1. décembre 1804)
no cover - RRapportFrance. Corps législatif (1795-1814)
Rapport
no cover - CPConcordat présenté à la discuss...France. Corps législatif (1795-1814)
Concordat présenté à la discussion du Corps législatif dans sa séance du 15 germinal
no cover - DPDiscours prononcé au Corps légi...France. Corps législatif (1795-1814)
Discours prononcé au Corps législatif, par Siméon
no cover - ODOrganisation des cultesFrance. Corps législatif (1795-1814)
Organisation des cultes
no cover - TDTable des matières, des noms de...France. Corps législatif (1795-1814)
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus aux procès-verbaux des séances des deux conseils formant le corps législatif depuis le 1er prairial an V jusqu'au 30 floréal an VI
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Lettre à un ami
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Raccolta dell'esposizioni de' motivi su ciascuna legge del Codice civile francese presentata dagli oratori del governo
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France
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Procès-verbal des séances qui ont eu lieu du 3 avril au 31 mai 1814
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Adresse à S.o M. l'empereur et roi
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Exposé des motifs du code pénal
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Discours prononcé par s.m. l'empereur et roi
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Correspondance authentique et officielle du Saint-Siège avec le gouvernement françois depuis l'invasion de l'État romain jusquá l'enlévement du souverain pontife
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Exposé de la situation de l'Empire
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Exposé de la situation de l'empire, 1808
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Communication faite au nom de sa majesté
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Discours prononcé au Corps législatif par s.m. l'empereur et roi à l'ouverture de la session, le 25 octobre 1808
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Budgeyt de l'an 1806, ou Loi sur les finances au XIV et 1806
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Communication faite au Corps législatif au nom de Sa Majesté l'Empereur
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Procès-verbal de l'ouverture de la session, pas sa majesté impériale et royale, le 2 mars 1806
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Budget de l'an XIII
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Discours
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Discours adressé à sa sainteté Pie VII, par le president du Corps législatif, le 10 frimaire an XIII (1. décembre 1804)
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Rapport
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Concordat présenté à la discussion du Corps législatif dans sa séance du 15 germinal
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Discours prononcé au Corps législatif, par Siméon
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Organisation des cultes
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Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus aux procès-verbaux des séances des deux conseils formant le corps législatif depuis le 1er prairial an V jusqu'au 30 floréal an VI