Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite d'agriculture et de commerce, sur les droits a imposer sur les denre es coloniales

Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite d'agriculture et de commerce, sur les droits a imposer sur les denre es coloniales | 1791

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Opinion de M. Roussillou, de pute de Toulouse, prononce e a l'Assemble e nationale, a la se ance du samedi 25 septembre 1791, sur l'affaire des colonies

Opinion de M. Roussillou, de pute de Toulouse, prononce e a l'Assemble e nationale, a la se ance du samedi 25 septembre 1791, sur l'affaire des colonies | 1791

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Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Se ne gal

Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Se ne gal | 1791

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Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant

Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant | 1791

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Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite d'agriculture et de commerce, sur les encouragemens pe cuniaires a accorder a l'agriculture, aux manufactures, a la navigation et au commerce

Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite d'agriculture et de commerce, sur les encouragemens pe cuniaires a accorder a l'agriculture, aux manufactures, a la navigation et au commerce | 1791

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Rapport du Comite d'agriculture et de commerce, sur la profession de courtier et d'agent-de-change, de banque et de commerce

Rapport du Comite d'agriculture et de commerce, sur la profession de courtier et d'agent-de-change, de banque et de commerce | 1791

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Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse; prononcée a l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791. Sur l'affaire des colonies. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse; prononcée a l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791. Sur l'affaire des colonies. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. | 1791

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Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse, prononcée a l'Assemblée nationale, a la séance du samedi 25 septembre 1791, sur l'affaire des colonies

Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse, prononcée a l'Assemblée nationale, a la séance du samedi 25 septembre 1791, sur l'affaire des colonies | 1791

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Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales | 1791

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Rapport sur la ne cessite de limiter l'exemption des droits a la destination du commerce d'Afrique aux marchandises e trange res, indispensables a ce commerce

Rapport sur la ne cessite de limiter l'exemption des droits a la destination du commerce d'Afrique aux marchandises e trange res, indispensables a ce commerce | 1790

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Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse, prononcée a l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791

Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse, prononcée a l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791 | 1791

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Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les encouragemens pécuniaires à accorder à l'agriculture, aux manufactures, à la navigation et au commerce

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les encouragemens pécuniaires à accorder à l'agriculture, aux manufactures, à la navigation et au commerce | 1791

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