Discours prononce par Cornet, de pute du Loiret

Discours prononce par Cornet, de pute du Loiret | 1799

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Dire de Cornet (du Loiret), avant de faire les diffe rens rapports sur cinquante-deux re solutions relatives aux assemble es primaires et communales tenues en germinal de l'an 6 dans le de partement de l'Yonne

Dire de Cornet (du Loiret), avant de faire les diffe rens rapports sur cinquante-deux re solutions relatives aux assemble es primaires et communales tenues en germinal de l'an 6 dans le de partement de l'Yonne | 1799

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Rapport fait par Cornet (du Loiret), au nom de la commission des inspecteurs

Rapport fait par Cornet (du Loiret), au nom de la commission des inspecteurs | 1799

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Discours prononce par Cornet (du Loiret), pre sident du Conseil des anciens, a l'occasion de la fe te du 18 fructidor

Discours prononce par Cornet (du Loiret), pre sident du Conseil des anciens, a l'occasion de la fe te du 18 fructidor | 1799

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Discours prononce par Cornet (du Loiret), pre sident du Conseil des anciens, a l'occasion de la fe te de la fondation de la Re publique

Discours prononce par Cornet (du Loiret), pre sident du Conseil des anciens, a l'occasion de la fe te de la fondation de la Re publique | 1799

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Rapport fait par Cornet (du Loiret), au nom d'une commission spe ciale, sur la re solution du 11 messidor, concernant la garantie de la liberte politique et civile

Rapport fait par Cornet (du Loiret), au nom d'une commission spe ciale, sur la re solution du 11 messidor, concernant la garantie de la liberte politique et civile | 1799

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Rapport fait par Cornet (du Loiret) au nom de la commission des inspecteurs du conseil, sur les socie te s particulie res s'occupant de questions politiques

Rapport fait par Cornet (du Loiret) au nom de la commission des inspecteurs du conseil, sur les socie te s particulie res s'occupant de questions politiques | 1799

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Rapport fait par Cornet (du Loiret) sur la re solution du 2 vende miaire an 8, qui de clare trai tres a la patrie et punit de mort ceux qui proposeroient ou accepteroient des conditions de paix tendantes a modifier la constitution de l'an 3, ou a alte rer l'inte gralite du territoire de la Re publique

Rapport fait par Cornet (du Loiret) sur la re solution du 2 vende miaire an 8, qui de clare trai tres a la patrie et punit de mort ceux qui proposeroient ou accepteroient des conditions de paix tendantes a modifier la constitution de l'an 3, ou a alte rer l'inte gralite du territoire de la Re publique | 1799

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Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution du 29 flore al an 6, relative au mode de proce der contre les administrateurs et commissaires du Directoire exe cutifs accuse s de pre varication dans l'exercice de leurs fonctions

Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution du 29 flore al an 6, relative au mode de proce der contre les administrateurs et commissaires du Directoire exe cutifs accuse s de pre varication dans l'exercice de leurs fonctions | 1799

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Opinion de Cornet (du Loiret), sur la re solution du 24 pluviose, portant e tablissement d'un impo t sur le sel a l'extraction des marais salans

Opinion de Cornet (du Loiret), sur la re solution du 24 pluviose, portant e tablissement d'un impo t sur le sel a l'extraction des marais salans | 1799

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Rapport fait par Cornet (du Loiret) sur une re solution du 2 prairial an 7 portant e tablissement d'un octroi municipal & de bienfaisance dans la commune de Nantes

Rapport fait par Cornet (du Loiret) sur une re solution du 2 prairial an 7 portant e tablissement d'un octroi municipal & de bienfaisance dans la commune de Nantes | 1799

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Dire de Cornet sur la re solution du 23 messidor relative a la re pression du brigandage

Dire de Cornet sur la re solution du 23 messidor relative a la re pression du brigandage | 1799

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Rapport fait au nom de la Commission des inspecteurs, sur les dangers qui peuvent menacer la Constitution

Rapport fait au nom de la Commission des inspecteurs, sur les dangers qui peuvent menacer la Constitution | 1799

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Discours prononce par Cornet (du Loiret), pre sident du Conseil des anciens, a l'occasion de la mort du ge ne ral Joubert

Discours prononce par Cornet (du Loiret), pre sident du Conseil des anciens, a l'occasion de la mort du ge ne ral Joubert | 1799

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Re ponse de Cornet (du Loiret), aux objections faites sur la re solution du 19 flore al an 7, relative aux ope rations de l'assemble e e lectorale du de partement de la Loire

Re ponse de Cornet (du Loiret), aux objections faites sur la re solution du 19 flore al an 7, relative aux ope rations de l'assemble e e lectorale du de partement de la Loire | 1799

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Opinion de Cornet sur la re solution relative aux em igre s naufrage s a Calais

Opinion de Cornet sur la re solution relative aux em igre s naufrage s a Calais | 1799

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Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution du 28 pluviose an 7 relative aux halles servant a la tenue des foires et marche s

Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution du 28 pluviose an 7 relative aux halles servant a la tenue des foires et marche s | 1799

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Rapport fait par Cornet (du Loiret) sur une re solution du Conseil des cinq-cents du 6 fructidor, relative aux de penses du Ministe re de la marine pour l'an 7

Rapport fait par Cornet (du Loiret) sur une re solution du Conseil des cinq-cents du 6 fructidor, relative aux de penses du Ministe re de la marine pour l'an 7 | 1798

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Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes

Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes | 1798

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Motion d'ordre de Cornet, sur la re solution du 12 messidor an 6, relative aux cours martiales maritimes

Motion d'ordre de Cornet, sur la re solution du 12 messidor an 6, relative aux cours martiales maritimes | 1798

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Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution relative aux fe tes de cadaires

Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution relative aux fe tes de cadaires | 1798

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Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution relative aux emprunts faits avec privile ge sur les rentes

Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution relative aux emprunts faits avec privile ge sur les rentes | 1798

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Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution du 18 brumaire an 7, relative aux de penses de partementales, municipales & communales de l'an 7, & a l'arrie re des me mes de penses pour l'an 6 & anne es ante rieures

Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution du 18 brumaire an 7, relative aux de penses de partementales, municipales & communales de l'an 7, & a l'arrie re des me mes de penses pour l'an 6 & anne es ante rieures | 1798

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Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution concernant la liquidation & le paiement des fermages

Opinion de Cornet (du Loiret) sur la re solution concernant la liquidation & le paiement des fermages | 1798

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