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Henri Marcy, Cortèse, Italy
"Contenant la traduction de tous les articles de loi visés dans le texte, et l'étude comparative des principales prescriptions du Code avec les procédures pénales françaises et étrangères."
| Edition | Dernière éd., modifiée par la Loi des 28-30 juin 1876 et précédée du rapport présenté à S.M. Victor-Emmanuel, par S.E. le ministre Cortèse, le 26 novembre 1865, traduit, annoté, commenté, contenant la traduction de tous les articles de loi visés dans le texte, et l'étude comparative des principales prescriptions du Code avec les procédures pénales françaises et étrangères, par Henri Marcy ... |
|---|---|
| Publisher | A. Chevallier-Marescq |
| Search language | french |
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